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  • Responsable: PREFABRICATS M. PLANAS, S.A.U
  • NIF: A17048646
  • Domicili social: Sils s/n
  • Codi Postal: 17430
  • Localitat: Santa Coloma de Farners
  • Province: Girona
  • Données d’enregistrement : la société est inscrite au Registre du Commerce de GIRONA, au tome 142, folio 87 et numéro de feuille GI-2568.

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Utilisation du site Internet

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En outre, vous vous engagez à ne pas utiliser l’un des contenus à des fins ou à des effets illicites, interdits dans ce texte, préjudiciables aux droits et intérêts de tiers, ou qui, de quelque manière que ce soit, pourraient endommager, rendre inutile, surcharger, détériorer ou empêcher l’utilisation normale du contenu, par d’autres Utilisateurs ou par tout internaute (matériel et logiciel).

Fonctionnement du site Internet

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L’Utilisateur est seul responsable de l’utilisation qui peut être faite de toute information ou mécanisme présent sur la Page Web.

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En aucun cas PREFABRICATS M. PLANAS, S.A.U. n’est responsable du contenu du site Web, ni ne promeut, ne garantit, ne supervise ou ne recommande son contenu.

Si le site Internet reliant ne respecte pas l’un des aspects précédents, il sera obligé de supprimer immédiatement le lien.

  1. b) Site Web lié :

Cette page Web peut inclure des liens vers des pages Web de tiers auxquelles l’utilisateur peut accéder. Cependant, PREFABRICATS M. PLANAS, S.A.U. n’est pas responsable du contenu de ces pages Web liées, mais l’utilisateur sera responsable d’accepter et de vérifier l’accès à chaque fois qu’il accède.

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Propriété intellectuelle et industrielle sur le contenu

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Législation applicable

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